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Message par Admin le Mar 10 Nov - 14:24

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Chaque émetteur conserve l'entière responsabilité de ses propos qui n'engagent que lui-même. Sous réserve des précisions figurant ci-dessus, tout message ou élément de message (avatar, nom d’utilisateur, signature…) faisant référence à une affiliation à un professionnel est en droit d'être rejeté ou amendé afin de retirer cette référence. Pour les représentants d'une marque, nous leur recommandons vivement de créer des noms d'utilisateurs commençant par leur prénom, puis de la mention "[Nom de la personne morale]".

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MODÉRATION

8. Principes : La modération se fait a posteriori, cela signifie que vos contributions s'afficheront immédiatement dès que vous appuyez sur le bouton "Envoyer" de la boite de rédaction d'un message. Elles ne seront pas soumises à l'évaluation de nos modérateurs avant publication. Vous serez donc entièrement responsable des messages que vous posterez sur le Forum SOS Vendeur Cdiscount et nous ne pourrons pas être tenu responsables des messages publiés par vos soins.

9. Législation : La législation française s'applique pleinement sur le forum de SOS Vendeur Cdiscount. Ne suggérez pas ou n'encouragez pas des activités illégales.

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11. Intégrité : Les modérateurs ne réécrivent pas vos messages, mais peuvent être amenés à supprimer un ou plusieurs éléments jugés contraire à la Charte. De plus, l'intitulé d'un sujet peut être amené à subir des modifications afin de garantir un maximum de clarté et de cohérence dans la lecture des messages.

12. Avertissement et Bannissement : Le non respect de la Charte peut entraîner un avertissement voire un bannissement du forum.

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